Tous les éléments du site, notamment tous les éléments graphiques, textuels, y compris la technologie sous-jacente et la présentation des produits, sont la propriété exclusive de NEST COMMUNICATION.
L’internaute s’interdit formellement, en conséquence, de procéder à toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, de tout élément particulier faisant partie intégrante du site.
Toutes reproductions et représentations du site www.maison-nest.fr sont soumises à l’accord exprès et préalable de NEST COMMUNICATION. Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
La dénomination « MAISON NEST » a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès l’INPI (marque n°20 4 669 246). En conséquence, toute reproduction de cette marque, non autorisée par NEST COMMUNICATION, constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.
L’internaute s’interdit donc de porter toute atteinte à la marque « MAISON NEST ». Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de MAISON NEST, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de MAISON NEST.
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.